RDC : LE CEPRODHEC S'INQUIETE DU HARCELEMENT ET DES VIOLATIONS REPETEES DES ACTIVISTES DES DROITS DE L’HOMME PAR LES SERVICES DE SECURITE 11/04/2016

Ce samedi 09 avril 2016, dans son point de presse du tenu par M. Guillaume MUZAMBAKANI, Directeur nationaldu CEPRODHEC en son au siège deKintambo, ce dernier a plaidé encore une fois pour qu’advienne, en RDC,un Etat de droit en prévision des élections hypothétiques qui devraient se tenir à la fin de cette année.

Tout en condamnant les obstacles à la liberté d'expression et l'instrumentalisation de la justice à l’encontre des opposants politiques pour les museler, le Directeur national Guillaume MUZAMBAKANI de CEPRODHEC s’est inquiété des violences et menaces répétéescontre les activistes de son organisation Ceprodhec, enstigmatisant, de la même

manière, les représailles contre ces nombreux défenseurs qui luttent contre l’impunité des crimes graves, de même que des actes de harcèlement contre les femmes défenseurs qui dénoncent des violences sexuelles. Il a nommément cité le cas du Dr Clémentine MubiayiKahindo, membre de l'équipe soignante du centre medico-chirurgical "La Brèche" et activiste des droits humains de l'ONG/Ceprodhec qui est activement recherchée à ce jour par les services de sécurité. Documentant les violations des droits humains en rapport à la découverte de la fosse commune de Maluku, la défenseure des droits de l'homme Clémentine MUBIAYI Kahindo est poursuivie d'atteinte à la sureté de l'Etat. C''est encore là, selon le Directeur Guillaume MUZAMBAKANI, la preuve de plus de l'instrumentalisation de la justice pour entraver le travail des défenseurs des droits de l'homme assimilés à tort comme des opposants.

Pour conclure son point de presse,M. Guillaume MUNZABAKANI a invitéle Conseil des droits de l’homme à tenir compte des signes d’alerte émis par les divers experts et institutions suivant de près la situation des droits humains en RDC, et exhorter les autorités du pays à :

1° Respecter et protéger les droits à la liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique et mettre fin à toutes les formes d’intimidation, de harcèlement, d’attaques et de représailles contre les défenseurs des droits humains, les journalistes, les opposants politiques et ’autres voix indépendantes ou critiques ;

2° Garantir un usage proportionné de la force par les forces de défense et de sécurité et strictement interdire l’utilisation d’armes létales contre les manifestants pacifiques conformément aux Principes de base des Nations unies sur le recours à la force et l’utilisation des armes à feu par les responsables de l’application des lois ;

 3° Mettre un terme à toutes les formes d’intimidations et d’actes de harcèlement, y compris judiciaire, à l’encontre des défenseurs des droits humains, des journalistes, des opposants politiques et autres voix indépendantes ou critiques.

« Nous veillerons à ce qu’il n’arrive aucun mal à nos vaillants combattants qui luttent pour la paix et le respect des droits de l’homme en RDC et que notre sœur Clémentine MUBIAYI Kahindo soit retrouvée morte ou vivante.

La RDC vivra quelques soit les antivaleurs qui la dirigent pour le moment. »

Fait à Kinshasa, le 11/04/2016

Pour le  CEPRODHEC

Le Secrétaire Général

VernaudBatata

Droits de l’Homme : le Ceprodhec dénonce la spoliation et l’occupation illégale des concessions appartenant à autrui

Lors d’un point de presse tenue le 26 septembre dans la salle Justine-Lombo de la CBCO/Kintambo, le directeur national du Centre de promotion, de protection et de défense des droits de l’homme (Ceprodhec), Guillaume Muzambakani, a donné un ultimatum aux militaires et civils, auteurs des actes de spoliation et occupation illégale des concessions Bieme à Kinsuka/CPA, commune de Mont Ngafula, Minkoti, du clan Kinzinga, et Mayenda, dans le territoire de Kasangulu, afin de remettre les propriétaires des ces étendues dans leurs droits, sous peine de divulguer leurs noms dans la presse. Le défenseur des droits de l’Homme a menacé de divulguer les noms des auteurs de ces actes devant la presse, au cas où ces derniers continueraient à occuper ces concessions.

Dans cette action d’accompagnement de ces « victimes », le directeur national du Ceprodhec-Congo a noté, en ce qui concerne notamment la concession appartenant à Bieme Ngalisame Mokelo Richard, que ce dernier possède tous les documents qui lui reconnaissent la propriété de la concession querellée avec un groupe de militaires, qui occupe son espace et qui n’aurait, selon cette ONG, aucun titre ni droit sur ce bien. Il en serait de même, a souligné Guillaume Muzambakani, de la concession Minkoti, du clan Kinzinga, appartenant à Mme Nsanga Kisukama Hélène, occupée par une autre personne qui aurait présenté des faux documents, ainsi que de la concession Mayenda, dans le territoire de Kasangulu, qui est occupé par la carrière ARD.

Un déni de justice

Le Ceprodhec a regretté que les victimes, dans ces trois dossiers ne soient toujours pas rentrées dans leurs droits alors que la justice avait respectivement tranché en leur faveur.

S’agissant de la concession Bieme, l’ONG a noté que le jugement a été rendu en faveur de Bieme Ngalisame Mokelo depuis le 15 avril 2014 alors que pour la concession Minkoti, le tribunal, qui avait déclaré recevable et fondée, l’action de la requérante, a ordonné la destruction de tous les titres de propriété détenus par la partie citée sur la parcelle querellé, qui a été, en outre, condamnée à la plus forte peine et au paiement des dommages et intérêts équivalent à 500 mille dollars américains, pour faux et usages de faux. En ce qui est de la concession Mayenda, le Ceprodhec note que malgré la demande de suspension des travaux faite par l’administrateur du territoire, dans un  procès verbal transmis également aux autorités de la carrière érigée sur ce terrain, l’exploitation a continué. Aujourd’hui, a souligné Guillaume Muzambakani, la carrière est l’objet de spoliations multiples, de destructions de l’espace vert et même de sources d’eau qui devaient servir à l’approvisionnement des ménages de la cité de Kasangulu.

Tout en sollicitant des autorités du pays, l’application des jugements rendus, qui signifie l’instauration de l’autorité de l’État, cette ONG qui accompagne les victimes dans ces affaires, a dénoncé des menaces de mort subis par ces dernières de la part des militaires et autres civils impliqués dans ces affaires. L’organisation en appelle aussi à la vigilance des acheteurs, bénéficiant du morcellement illégal des ces terrains, afin de réclamer les sommes versées à l’achat, sous peine de tout perdre parce que le jugement condamnerait ceux qui leur ont vendu ces terrains.

Le Ceprodhec, qui requiert la compétence de l’auditeur général de l’armée dans ce dossier, plaide également pour le transfert dudit dossier au tribunal où une citation directe aurait déjà été lancée contre les auteurs de ces infractions.

Des propriétaires terriens contre la spoliation à Kinshasa et Kasangulu

Plusieurs propriétaires des concessions à Kinshasa et à Kasangulu ont dénoncé mercredi 28 octobre à Radio Okapi la spoliation de leurs propriétés par certains responsables militaires et civils influents. Le centre de promotion, protection et défense des droits de l’homme (Ceprodhec) tente de faire entendre la voix de ces personnes qui se considèrent comme victimes.

Dans un rapport publié récemment, l’ONG Ceprodhec a mis en cause certains responsables de la Police Militaire (PM) et de l’auditorat militaire qu’elle accuse de spolier les terrains notamment dans les communes de Mont-Ngafula, Masina et certains quartiers des communes du district de la Tshangu à Kinshasa.

« Il y a un réseau des maffieux qui se sont permis, en complicité avec les militaires, à morceler les concessions », accuse Guillaume Muzambakani, directeur du Ceprodhec.

Il cite à titre illustratif la spoliation, par les autorités militaires de la PM et de l’auditorat supérieur, de la concession Minkoti située dans la commune de Mongafula à Kinshasa et de l’occupation illégale par de personnalités civiles influentes de la concession Bieme située au quartier Mazal  toujours dans la commune de Mont Ngafula.

«J’ai vu le gouverneur de la ville, j’ai vu le ministre de l’intérieur et de la justice. Mais le déguerpissement qui m’a été promis de ceux qui occupent mon terrain n’arrive toujours pas », se plaint le propriétaire de la concession Bieme, d’une superficie de 5 hectares.

L’auditorat militaire promet de rendre la justice aux victimes et leur recommande de déposer des plaintes auprès de cette instance en indiquant les noms des auteurs de ces spoliations.

LE CEPRODHEC EN CONFERENCE DE PRESSE

 Le Centre de promotion, de protection et de défense des droits de l'Homme (Ceprodhec), a organisé, le 8 décembre à son siège de Kintambo, une autre rencontre avec les professionnels des médias, après son point de presse du 28 septembre. L'ONGDH a insisté, dans cette activité, dans sa dénonciation des cas de spoliation et d'occupation illégale des concessions appartenant à autrui à Ngaliema, à Kinshasa, et à Kasangulu, dans Kongo central.Dans une évaluation des résultats de son action, notamment l'ultimatum lancé aux spoliateurs de vider les concessions, le directeur national du Ceprodhec-RDC, Guillaume Muzambakani, a noté que sur les 100% des chantiers ouverts dans la concession Bieme Ngalisame Richard, 85% ont suspendu les travaux de construction. Ces derniers auraient respecté, selon cet activiste des droits de l'Homme, les circulaires et ordres intimés par le gouvernement, à travers le vice-Premier ministre et ministre de l'Intérieur, notamment par l'autorité urbaine de la ville-province de Kinshasa. « Les propriétaires de ces concessions avaient saisi l'autorité publique pour solliciter le retrait du site des hommes en uniforme et le rétablissement de l'ordre dans ces concessions », a-t-il expliqué.

HRW accuse la police de 51 exécutions sommaires

Un rapport de l’ONG Human Rights Watch accuse la police congolaise d’avoir tué 51 jeunes hommes de façon sommaire et d’en avoir fait disparaître 33 autres lors d’une opération coup de poing contre la délinquance menée à Kinshasa de novembre 2013 à février 2014. La publication d'un rapport très critique des Nations unies sur cette même opération Likofi, paru il y a un mois, a valu au représentant du Bureau des Nations unies pour les droits de l'homme en RDC, Scott Campbell, d'être expulsé.

Dans ce nouveau rapport très documenté intitulé « Opération Likofi : Meurtres et disparitions forcées aux mains de la police à Kinshasa », l’organisation de défense des droits de l’homme HRW accuse la police congolaise d’avoir tué 51 jeunes hommes de façon sommaire et d’en avoir fait disparaitre 33 autres. Elle demande la suspension du commandant de cette opération dans l’attente d’une enquête.

Le rapport a un air de déjà-vu : comme l’ONU il y a un mois, HRW décrit l’intervention de policiers de nuit, en uniforme, souvent cagoulés, et sans mandat d’arrêt. Des policiers qui interpellent des bandits présumés – en réalité, des jeunes non armés qu’ils font sortir de chez eux avant de les exécuter devant leurs maisons, dans les marchés où ils dorment, ou encore dans des terrains vagues isolés.

Climat d'angoisse

51 personnes auraient été tuées de cette façon, selon l’organisation de protection des droits de l’homme, et 33 sont toujours portées disparues. Un mode opératoire criminel qui devrait être sanctionné, affirme HRW, qui appelle à ce que le commandant de l’opération Likofi (« coup de poing », en lingala), le général Célestin Kanyama, soit suspendu en attendant l’ouverture d’une enquête. « Lutter contre la criminalité en commettant des crimes ne renforce pas l’État de droit, mais ne fait qu’aggraver un climat d’angoisse », explique Daniel Bekele, directeur de la division Afrique à Human Rights Watch, avant d’ajouter : « Les autorités congolaises devraient enquêter sur les meurtres, en commençant par le rôle du commandant en charge de l'opération, et traduire les responsables en justice. »

Enfants des rues

Plus grave : après avoir interrogé 107 personnes (des témoins, des familles de victimes ou policiers qui ont participé à l’opération coup de poing), HRW a établi qu’un grand nombre des personnes tuées n’avaient rien à voir avec les délinquants recherchés. Il s’agissait plutôt d’enfants des rues ou de jeunes accusés à tort par leurs voisins.

Enfin, l’organisation dénonce les menaces visant les familles qui ont voulu savoir ce qui était arrivé à leurs proches, ou visant des journalistes congolais qui ont mené l’enquête sur cette opération policière. Le rapport cite également l'exemple d'un magistrat militaire souhaitant ouvrir une enquête judiciaire sur un colonel de la police qui aurait abattu un délinquant présumé, et a reçu des instructions orales de la part d'un responsable du gouvernement lui demandant de ne pas donner suite à l'affaire.

Officiers de haut rang

« Les éléments de preuve recueillis impliquent des officiers congolais de haut rang dans les meurtres et les disparitions, ainsi que dans les dissimulations qui ont suivi », indique Daniel Bekele. Selon HRW, aucun policier n’a été arrêté ou condamné à ce jour pour des meurtres ou des enlèvements. Seuls des cas d’extorsion d’argent et autres délits mineurs ont été sanctionnés.

Double assassinat de Floribert Chebeya et de son chauffeur Fidèle Bazana au Congo Paul Mwilambwe bientôt entendu au Sénégal

La justice sénégalaise a confirmé mardi 26 août 2014 la plainte à l’encontre de Paul Mwilambwe, un témoin clé dans le double assassinat de Floribert Chebeya et de son chauffeur Fidèle Bazana. Une décision du juge d’instruction de Dakar qui intervient après l’audition des parties civiles. 

La justice sénégalaise avait été saisie en juin dernier par les familles des victimes et la FIDH. Devant la paralysie de la justice congolaise à entendre tous les protagonistes de l’affaire Chebeya, et notamment l’ancien chef de la police congolaise, John Numbi, la FIDH a décidé de porter l’affaire devant la justice sénégalaise. Objectif : faire entendre Paul Mwilambwe, un acteur-clé et témoin oculaire de l’affaire, qui avait pris la fuite avant de se réfugier au Sénégal. 
Ce pays s’est récemment doté d’une compétence universelle d’extra-territorialité qui lui a notamment permis d’intervenir sur le cas de l’ancien président tchadien Hissène Habré. Marie-Josée Bazana, l’épouse de Fidèle Bazana dont le corps n’a toujours pas été retrouvé, estime qu’en confirmant cette plainte,  » la justice sénégalaise nous permet de croire qu’une enquête impartiale et indépendante peut finalement être menée, faire toute la lumière sur les assassinats de nos époux« . A noter que le principal intéressé, Paul Mwilambwe, souhaite également être entendu par la justice pour pouvoir enfin s’expliquer sur l’affaire. 
John Numbi dans la ligne de mire ? 
Le major de la police congolaise est un témoin capital de l’affaire Chebeya. En juin 2010, le célèbre défenseur des droits de l’homme de la Voix des sans voix (VSV), Floribert Chebeya, était découvert mort dans sa voiture et le corps de son chauffeur, Fidèle Bazana avait disparu. Le jour du double meurtre, Paul Mwilambwe était en charge de la sécurité du bureau du Général John Numbi, le chef de la police congolaise. Après les faits, il avait pris la fuite dans un pays d’Afrique où il avait dénoncé devant le cinéaste Thierry Michel, puis sur France 24, l’implication de John Numbi dans l’assassinat et la disparition de Chebeya et Bazana. 
Devant l’émotion  provoquée par l’affaire Chebeya, John Numbi avait été suspendu et 8 policiers (dont Paul Mwilambwe) inculpés. Après un procès émaillé de plusieurs incidents, 5 policiers sont finalement condamnés, dont 4 à la peine de mort et 1 à la perpétuité. Trois des condamnés à mort sont en fuite, dont Paul Mwilambwe, réfugié au Sénégal. A ce jour, aucune procédure judiciaire n’a jamais été engagée par les autorités congolaises sur le rôle joué par le général John Numbi, un proche du président Joseph Kabila. Un futur procès à Dakar pourrait enfin permettre à Paul Mwilambwe de délivrer sa vérité. 

LES DÉFENSEURS DES DROITS DE L’HOMME DÉNONCENT LA SITUATION À CAILLASSE DU CONGO

La situation qui règne au sein de la société Caillasse du Congo, CDC, préoccupent les défenseurs des droits de l’Homme. Cette entreprise qui extraie de la caillasse sur le site Lutendele, dans la concession kimbanguiste, emploie, depuis son implantation,  une main-d’œuvre qui n’est pas liée à l’entreprise par un contrat de travail officiel.  En tout, ce sont 150 agents qui travaillent dans des conditions infrahumaines, en lieu à risque, sans casques, ni bottes et ne peuvent bénéficier d’une dotation en lait alors que ce travail les expose à la poussière nocive à la santé.

 A en croire M. Vans Dolf Renzo, coordonnateur du Centre de promotion, protection et défense des droits de l’Homme, CEPRODHEC, qui s’est tenu récemment avec la presse, son agent chargé de suivre le dossier des travailleurs de CDC fait aujourd’hui l’objet d’intimidations et  menaces de tous genres de la part des personnes non autrement identifiées.

Entre-temps, le CEPRODHEC, un réseau de 12 ONGDH qui travaille en partenariat avec le ministère du Travail, l’inspection du travail et autres agences de sécurité, dépose régulièrement des rapports circonstanciés sur la situation des

travailleurs de Caillasse du Congo, sans résultat notable.

 Néanmoins, des pressions avaient été exercées par quelques structures  de la Société civile qui ont fait front commun avec les institutions publiques, ce qui a amené un léger changement. La situation a semblé s’améliorer. Certains travailleurs ont vu  leurs décomptes finals payés et  la signature des pseudo-contrats de travail qui, malheureusement, ne sont reconnus ni par le ministère de l’Emploi, ni par l’inspection du travail. Malgré les séances de travail organisées par la Société civile du secteur des droits de l’Homme et les institutions publiques, la situation n’a pas changé. Et ce, à cause de la trahison et de la manipulation de certains agents par les responsables de la société.

L’agent Sam Nsimba K. avait été instruit de suivre le dossier à partir du moment où des promesses d’engagement avaient été faites à ces travailleurs par leur employeur. Et depuis ce temps-là, il est la cible des personnes non autrement identifiées qui le menacent et l’intimident.

Dans l’entendement du réseau d’ONG de défense des droits de l’Homme, ces actes  sont de nature à porter un coup dur à l’élan démocratique qui prend petit à petit forme en RDC. Actuellement,   le CEPRODHEC sollicité la protection de son agent, qui a commis le seul d’avoir pris la défense des intérêts des travailleurs de la carrière employés à titre d’éternels journaliers par des expatriés.